Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION (Association régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1593708
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2000
S de INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION

Présentation de la marque S

Déposée le 23 mai 1990 par l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION domicilié(e) Route des Lucioles, SOPHIA-ANTIPOLIS, VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593708.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : PLUGTESTS , Interopolis , 5G , S , IMS , ETSI


INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION (Association régie par la loi du 1er Juillet 1901) - Route des Lucioles, SOPHIA-ANTIPOLIS, VALBONNE - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France


Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de signalisation;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de messages;matériel de traitement et de transmission de données et d'informations;supports d'informations impressionnés ou non, notamment programmes d'ordinateurs;logiciels et progiciels sur tous supports matériels;banques de données;cartes à mémoire;supports et systèmes de télécommunications;appareils de radiodiffusion;appareils de télévision.Produits de l'imprimerie;livres, revues, magazines, journaux, brochures;cahiers techniques;fiches;articles pour reliure;photographies;matériel d'instruction ou d'enseignement.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Etude et élaboration des normes techniques nécessaires à la réalisation d'un marché européen unifié des télécommunications.Etudes statistiques.Comptabilité.Distribution de documents.Communications.Tous services liés aux télécommunications et à la transmission de l'information.Communications radiophoniques, téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes.Etude, élaboration et diffusion de normes techniques dans le domaine des télécommunications, dans le domaine commun aux télé-communications et aux technologies de l'information, dans le domaine commun aux télécommunications et à la radiodiffusion visuelle et sonore.Conseils et consultations en matière de télécommunications. Travaux d'ingénieurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.